Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAETITIA SCHERRER
SCHERRER Laetitia

Numéro de dépôt :
94524452
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2014

Présentation de la marque LAETITIA SCHERRER

Déposée le 13 juin 1994 par SCHERRER Laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAETITIA SCHERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est SCHERRER Laetitia domicilié(e) 4, avenue de la Bourdonnais,75007 PARIS (dossier no 2278430) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2278430) - 75001 - France.

La marque LAETITIA SCHERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAETITIA SCHERRER est expirée depuis le 13 juin 2014.


SCHERRER Laetitia - 4, avenue de la Bourdonnais,75007 PARIS (dossier no 2278430) - 75007 - France


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2278430) - 75001 - France


Renouvellement avec limitation le 3 janvier 2005 n°2278430 - Publication au BOPI 2005-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340614 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 7 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°201880 - Publication au BOPI 1996-06-07

Inscription le 29 mai 1995 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°185579 - Publication au BOPI 1995-05-29

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Articles pour chiens, laisses et colliers pour chiens. Objets d'arts en bois, en cire, en plâtres ou en matières plastiques. Agence de modèles pour artistes, club de santé et de mise en forme physique ; services d'impresario.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.